A la banque HSBC, de l’importance d’être discret
Siège de HSBC Private Bank, Genève. Un ingénieur français à la retraite fait tourner entre ses doigts une boîte d’allumettes pour occuper ses mains. Tant qu’il ne l’emporte pas, tout va bien, le prévient le banquier. Si les douaniers le contrôlent avec cette pochette frappée du logo de la banque, il pourrait aller directement en prison.
Si banquiers et clients font attention aux traces qu’ils laissent, c’est qu’ils font de la fraude fiscale ou du blanchiment d’argent. Dans les mois précédant la mise en place de la taxe européenne sur l’épargne (ESD), le 1er juillet 2005, les échanges entre les banquiers et leurs clients européens, que Le Monde a pu consulter, révèlent la pression que les banquiers font subir à leur clientèle. Le but est de leur permettre d’éviter cette nouvelle taxe : déplacer leurs avoirs à l’étranger ou mettre en place des « panaméennes », sociétés offshore basées au Panama.
L’instauration de l’ESD a par ailleurs un intérêt pour HSBC : cette taxe européenne ne concerne que les personnes morales, la création d’une société offshore peut être envisagée pour l’éviter. Et cette solution est fructueuse pour la banque, qui empoche régulièrement les frais de création – entre 3 000 et 7 000 euros – et de gestion – autour de 1 500 euros annuels – de la « panaméenne ». Un encouragement à l’évitement fiscal qui a valu à la banque une mise en examen pour « blanchiment en bande organisée de fraude fiscale ».
Banque restante
Le transfert du compte dans une autre filiale non européenne de HSBC et la création d’une société écran sont les deux solutions qui sont proposées en juin 2005 à un retraité vivant dans le 3e arrondissement de Paris. Ce jour-là, alors qu’il n’était pas venu depuis 1999, il passe un certain temps à éplucher tous les courriers que la banque a conservés. Comme lui, 76 % des clients de HSBC ont adopté le dispositif de banque restante en 2006. Il permet aux clients de ne recevoir aucune communication officielle de la banque à leur domicile. « Selon les marchés, les clients pouvaient choisir le système de banque restante pour de simples raisons de sécurité », rassure cependant le directeur des affaires juridiques de HSBC devant les juges.
La banque restante n’est pas la seule disposition que les banquiers recommandent. Un client ne contacte la banque que depuis une cabine téléphonique. Et si le banquier vient au domicile du client, il lui recommande de déchirer systématiquement les documents griffonnés et échangés. Une rencontre en dehors de l’agence, qui plus est dans un autre pays, est considérée comme du démarchage bancaire illicite, un des chefs d’accusation retenus contre HSBC par les juges Van Ruymbeke et Bilger.
Sécurité, fraude fiscale d’un côté, démarchage de l’autre. La banque se soucie avant tout de la discrétion des échanges, au risque de déplaire au client. Ils omettent ainsi le nom et le montant des transactions lorsqu’ils jugent que les « adresses e-mail sur Hotmail » qu’utilise le client ne sont pas assez fiables.
Mais toutes ces précautions n’ont pas beaucoup servi. Un simple informaticien de la banque a pu télécharger et déchiffrer de nombreuses bases de données. Et l’ingénierie de l’administration fiscale française a su aller au-delà des sociétés écrans et pseudonymes pour retrouver les vrais propriétaires des avoirs, dont certains ont également rencontré sur leur chemin la justice.
Siège de HSBC Private Bank, Genève. Un ingénieur français à la retraite fait tourner entre ses doigts une boîte d’allumettes pour occuper ses mains. Tant qu’il ne l’emporte pas, tout va bien, le prévient le banquier. Si les douaniers le contrôlent avec cette pochette frappée du logo de la banque, il pourrait aller directement en prison.
Si banquiers et clients font attention aux traces qu’ils laissent, c’est qu’ils font de la fraude fiscale ou du blanchiment d’argent. Dans les mois précédant la mise en place de la taxe européenne sur l’épargne (ESD), le 1er juillet 2005, les échanges entre les banquiers et leurs clients européens, que Le Monde a pu consulter, révèlent la pression que les banquiers font subir à leur clientèle. Le but est de leur permettre d’éviter cette nouvelle taxe : déplacer leurs avoirs à l’étranger ou mettre en place des « panaméennes », sociétés offshore basées au Panama.
L’instauration de l’ESD a par ailleurs un intérêt pour HSBC : cette taxe européenne ne concerne que les personnes morales, la création d’une société offshore peut être envisagée pour l’éviter. Et cette solution est fructueuse pour la banque, qui empoche régulièrement les frais de création – entre 3 000 et 7 000 euros – et de gestion – autour de 1 500 euros annuels – de la « panaméenne ». Un encouragement à l’évitement fiscal qui a valu à la banque une mise en examen pour « blanchiment en bande organisée de fraude fiscale ».
Banque restante
Le transfert du compte dans une autre filiale non européenne de HSBC et la création d’une société écran sont les deux solutions qui sont proposées en juin 2005 à un retraité vivant dans le 3e arrondissement de Paris. Ce jour-là, alors qu’il n’était pas venu depuis 1999, il passe un certain temps à éplucher tous les courriers que la banque a conservés. Comme lui, 76 % des clients de HSBC ont adopté le dispositif de banque restante en 2006. Il permet aux clients de ne recevoir aucune communication officielle de la banque à leur domicile. « Selon les marchés, les clients pouvaient choisir le système de banque restante pour de simples raisons de sécurité », rassure cependant le directeur des affaires juridiques de HSBC devant les juges.
La banque restante n’est pas la seule disposition que les banquiers recommandent. Un client ne contacte la banque que depuis une cabine téléphonique. Et si le banquier vient au domicile du client, il lui recommande de déchirer systématiquement les documents griffonnés et échangés. Une rencontre en dehors de l’agence, qui plus est dans un autre pays, est considérée comme du démarchage bancaire illicite, un des chefs d’accusation retenus contre HSBC par les juges Van Ruymbeke et Bilger.
Sécurité, fraude fiscale d’un côté, démarchage de l’autre. La banque se soucie avant tout de la discrétion des échanges, au risque de déplaire au client. Ils omettent ainsi le nom et le montant des transactions lorsqu’ils jugent que les « adresses e-mail sur Hotmail » qu’utilise le client ne sont pas assez fiables.
Mais toutes ces précautions n’ont pas beaucoup servi. Un simple informaticien de la banque a pu télécharger et déchiffrer de nombreuses bases de données. Et l’ingénierie de l’administration fiscale française a su aller au-delà des sociétés écrans et pseudonymes pour retrouver les vrais propriétaires des avoirs, dont certains ont également rencontré sur leur chemin la justice.
A la banque HSBC, de l’importance d’être discret
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